Protection et traitement de données à caractère personnel

Aucune information personnelle n'est récolté sur ce site.

Sur les formulaires de collecte d'informations, d'essais ou de prise de contact du Site, les données marquées d’un astérisque sont nécessaires au traitement de vos demandes d’informations, de conseil, les informations que vous pourriez nous laisser lors de contact par mail ne sont exploitées que pour améliorer votre expérience avec notre concession.

Vous pouvez contacter le service marketing de la concession, si vous souhaitez que la concession n'utilise pas votre adresse mail ou vos informations laissées sur ces formulaires.

Site et son contenu

Toutes les informations sur la concessions ne peuvent être utilisées sans l'accord préalable de BMW LTTORAL AUTOMOBILES .

Toutes les informations sur les véhicules et sur les produits financiers sur ce site sont extraits de BMW France qui impliquent le droit de propriété intellectuelle de BMW France.

BMW France ne concède aucune licence sur tout ou partie du contenu ni aucun droit autre que celui de consulter le Site et utiliser ses services.

La présentation et le contenu du Site constituent, ensemble, une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents et toute donnée de toute nature contenus dans le Site et notamment sur chacun des éléments composant le Site (images animées ou non, illustrations, photographies, sons, savoir-faire, textes, documentations publicitaire ou non, éléments graphiques,...), y compris les logiciels, bases de données sont la propriété exclusive de BMW France ou d’un partenaire ayant consenti les droits d’utilisation à BMW France.

Aucune reproduction et/ou représentation du contenu, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l'accord préalable et écrit de BMW France.

Ainsi, toute exploitation non autorisée du Site ou de son Contenu ou de toutes informations qui y sont divulguées, sans accord écrit et préalable de BMW France, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. L’Utilisateur reconnait que toute atteinte à ces droits constitue un préjudice pour BMW France, notamment en termes d’atteinte à l’image de BMW France.

Marques et autres signes distinctifs

La dénomination BMW France, les marques verbales BMW et les marques figuratives ou semi-figuratives (logos BMW), le nom des modèles des véhicules des véhicules de la gamme sont des marques déposées par BMW.

Ainsi, toutes les marques et slogans affichés sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle de BMW Group.

L’utilisateur s'interdit de faire usage de ces marques et signes distinctifs et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de BMW France, de son réseau et de ses partenaires.

Toute utilisation, de quelque manière que ce soit, de ces marques et/ou logos et/ou tout autre signe distinctif est soumise à l'autorisation préalable et écrite de BMW France ou de tout autre titulaire des droits de propriété intellectuelle concernés.

RÈGLEMENT DES LITIGES - MÉDIATION.

En cas de réclamation, les consommateurs doivent dans un premier temps s’adresser à l’établissement vendeur.

En second recours, ils peuvent s’adresser au Médiateur de Mobilians :

• soit par courrier postal (au moyen d’un formulaire de saisine téléchargeable sur le site du médiateur),
  à l'adresse : M. le Médiateur de Mobilians, 43 bis route de Vaugirard - CS 80016 -92197 Meudon CEDEX,
• soit par courriel à l'adresse mediateur@mediateur-mobilians.fr
• soit sur leur site internet : https://www.mediateur-mobilians.fr

OPPOSITION AU DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE

La liste d’opposition au démarchage téléphonique, Bloctel, est un service gratuit qui permet aux consommateurs de s’inscrire pour s’opposer au démarchage téléphonique sur leurs numéros. Tout professionnel a l’interdiction de démarcher un consommateur inscrit sur la liste Bloctel, à l’exception des cas énumérés par le Code de la consommation. Il est possible d’être démarché dans les quatre cas suivants : par des professionnels en vue de fourniture de journaux, de périodiques ou de magazines, par des instituts de sondage, par des associations à but non lucratif dès lors qu’elles ne font pas de prospection commerciale, par l’entreprise avec laquelle vous avez une relation contractuelle en cours d’exécution. Depuis le 1er mars 2023, le démarchage téléphonique des consommateurs est désormais autorisé uniquement du lundi au vendredi, de 10 heures à 13 heures et de 14 heures à 20 heures. Il est en revanche interdit le samedi, le dimanche et les jours fériés 1. Pour plus d’informations sur la façon de vous inscrire à Bloctel, veuillez consulter le site Web du ministère chargé de l’économie 1 2.

Si vous êtes contacté par un démarcheur, vous avez le droit de demander à votre interlocuteur d’effacer vos données de son fichier, et ce sans avoir à vous justifier. En cas de refus, vous pouvez invoquer l’article 21 du règlement européen du 27 avril 2016 sur la protection des données

RESPONSABILITÉ

Toutes les informations et prix sur ce site sont données à titre indicatif.

LITTORAL AUTOMOBILES ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations.

LITTORAL AUTOMOBILES se réserve le droit de corriger ces informations dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Ainsi, BMW LITTORAL AUTOMOBILES, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

Les Pages sur les services Financiers présentent sur ce site

Elles sont toutes soumises aux Mentions légales de BMW France voir ici .

BMW Littoral Automobiles vous remercie de votre visite sur ce site Web et de l’attention que vous portez aux produits de la marque BMW.